Des ventes et prestations de service réalisées par des structures artistiques, notamment sous le régime des associations, sont soumises à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
DuoNET vous permet de mettre en place des taux de taxes qui pourront être associés aux tarifs afin de s'apposer automatiquement lorsque vous appliquez un tarif sur un foyer.
1. Créer une taxe
2. Associer une taxe à un tarif
3. Appliquer une taxe sur un foyer
4. Editer une facture avec une taxe
1. Créer une taxe
Pour créer une taxe, il faut se rendre dans Paramétrages/Outils > Comptabilité/Facturation > Menu : Taxes.
Cliquez sur le bouton "Ajouter" > Définissez le libellé, le taux et associez un compte.
Les comptes des taxes commencent par "4457" suivi de 9 chiffres.
Comment remplir les informations nécessaires
| Libellé : | Nom du nouveau taux |
| Taux | % de la taxe. La valeur doit être numérique et comprise entre 0,01 et 100% La modification est possible à tout moment, que le taux soit ou non associé à un tarif |
| Compte associé | Chaque taux de TVA doit être associé à un compte unique commençant par 4457. |
2. Associer une taxe à un tarif
Lors de la création ou de la modification d'un tarif, vous allez pouvoir sélectionner la taxe qui s'appliquera avec le tarif. Pour plus d'informations sur la création/modification d'un tarif, vous pouvez consulter cet article de notre base de connaissances : Créer (ou modifier) un tarif
Depuis le paramétrage d'un tarif, vous trouverez une partie "Taxes", il faut sélectionner la taxe que vous souhaitez associer.
Les taxes peuvent être appliqués sur des tarifs avec un montant fixe ou bien avec un montant variable lié à une formule de calcul.
Si votre tarif est divisé par un échéancier tarifaire, la taxe se répartit sur l'ensemble des échéances.
3. Appliquer une taxe sur un foyer
La taxe étant associée à votre tarif, elle s'applique automatiquement lorsque vous appliquez votre tarif.
Depuis la fiche d'un foyer, cliquez sur "Appliquer un tarif" > Sélectionnez votre tarif.
Deux colonnes apparaissent : le montant HT et le montant TTC.
Si le tarif possède plusieurs échéances tarifaires, on indique les montants HT et TTC sur chacune des lignes dans l’interface d’application des tarifs.
4. Editer une facture avec une taxe
Une variable permet d'intégrer le taux de TVA au tableau récapitulatif de la facture : <FAM_FAC_RESUME_TVA>
On retrouvera le montant HT et le montant TTC.
Cette variable contient le montant total, il n'est pas utile d'ajouter la variable <FAM_FAC_TOTAL> pour faire apparaitre la somme totale due.
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