Certaines ventes et prestations de service réalisées par des structures artistiques, notamment sous le régime des associations, sont soumises à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
Comment appliquer un tarif avec TVA dans votre logiciel DuoNET ?
1. Création d'un taux de TVA
Pour créer un taux de TVA, rendez-vous dans la partie Paramétrages/Outils > Comptabilité/facturation > Taxes > Bouton "Ajouter"
Comment remplir les informations nécessaires
Libellé : |
Nom du nouveau taux |
Taux |
% de la taxe. La valeur doit être numérique et comprise entre 0,01 et 100% |
Compte associé |
Chaque taux de TVA doit être associé à un compte unique commençant par 4457. |
Le bouton "enregistrer" servira à créer le taux.
2. Application du taux à un tarif.
Le tarif doit être existant dans le catalogue des tarifs (rappel sur la création d'un tarif), il doit également présenter un montant HT. (Exemple ; Un tarif à 20€ avec un taux de TVA à 20% sera facturé 24€ TTC sur le foyer)
Cliquez sur le tarif concerné. Pour appliquer le taux de TVA, recherchez votre taux précédemment créé, et insérez-le dans le champ "TVA". Il peut s'agir d'un tarif possédant une formule de calcul, ou d'un tarif à plusieurs échéances.
3. Application du tarif TVA sur un foyer
Sur la fiche du foyer concerné, cliquez sur le bouton "facturation" . Sélectionnez ensuite le tarif auquel vous avez appliqué le taux de TVA dans l'étape précédente
Deux colonnes apparaissent ; le montant HT et le montant TTC. Si le tarif possède plusieurs échéances tarifaires, on indique les montants HT et TTC sur chacune des lignes dans l’interface d’application.
4. Edition de facture
Une nouvelle variable a été créée dans l'optique d'intégrer le taux de TVA au tableau récapitulatif des tarifs sur la facture ; <FAM_FAC_RESUME_TVA>
Cette variable sera à intégrer sur le modèle facture en remplacement de la variable <FAM_FAC_RESUME> (Pour rappel ; modifier un document de publipostage). Le tableau généré par la variable reprend les informations du montant HT et TTC.
Attention ; Contrairement à <FAM_FAC_RESUME>, la variable <FAM_FAC_RESUME_TVA> inclut déjà le montant total (inutile de rajouter la variable <FAM_FAC_TOTAL>)
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